L’auteur cède à l’éditeur, qui accepte, pour lui et pour ses ayants droits, dans les termes des dispositions ci-après énoncées, le droit exclusif d’éditer, d’adapter d’imprimer, de reproduire, de publier, et de vendre ledit ouvrage dont le titre définitif est « …………………… »

L’auteur cède à titre exclusif à l’éditeur qui accepte dans les conditions et limites fixées au présent contrat, le droit d’édition dans leur version originale, les œuvres ci-après intitulées : Les droits d’édition cédés comprennent les droits de reproduction, et la mise en circulation ou distribution des œuvres ci-dessus citées.

L’auteur cède à titre non-exclusif à l’éditeur qui accepte dans les conditions et limites fixées au présent contrat, le droit d’éditer dans leur version originale, les œuvres ci-après intitulées : Les droits d’édition cédés comprennent les droits de reproduction, et la mise en circulation ou distribution des œuvres ci-dessus citées.

L’auteur cède à titre exclusif à l’éditeur qui accepte dans les conditions et limites fixées au présent contrat, le droit d’éditer dans leur version originale, les œuvres ci-après intitulées : Les droits d’édition cédés comprennent les droits de reproduction, et la mise en circulation ou distribution, la mise à disposition des œuvres ci-dessus citées par tout procédé présent et à venir ;

Le présent contrat a pour objet d’autoriser l’utilisateur à exploiter les œuvres littéraires et artistiques conformément à la loi N°-048/AN du 12 novembre 2019 portant protection de la propriété littéraire et artistique, et à ses textes d’application.

L’auteur cède à titre exclusif à l’éditeur qui accepte dans les conditions et limites fixées au présent contrat, le droit d’édition dans leur version originale, les œuvres ci-après intitulées : Les droits d’édition cédés comprennent les droits de reproduction, et la mise en circulation ou distribution des œuvres ci-dessus citées.

Chaque PARTIE s’engage à éviter toute manœuvre qui aurait pour but, soit directement, soit indirectement, de priver l’autre PARTIE de droits, honoraires, bénéfices qui pourraient lui être dus dans le cadre de l’exécution des présentes. Chaque PARTIE s’engage notamment, sous peine de sa mise en cause pour abus de confiance, à ne pas tenter de contourner l’autre partie ni d’utiliser les renseignemen

Le Concédant concède au Licencié la licence d’exploitation de la marque …………………… déposée au CNPI (ou au greffe du Tribunal de Commerce de Ouagadougou) et enregistrée sous le numéro …………………… pour l’ensemble des produits et services désignés dans le certificat d’enregistrement.

Le Modèle déclare être majeur (Plus de dix-huit ans), et poser librement et volontairement pour chacune des photographie prises par le photographe. Chaque séance de prise de vue est libre, soit thématique ; dans ce cas, le Modèle et le Photographe s’engagent à se consulter préalablement en définissant les spéciéités et les contraires ‘stylisme, poses, ambiance) afin que chacun s’y prépare.

Le Modèle déclare être majeur (plus de dix-huit ans), et poser librement et volontairement pour chacune des photographies prises par le Photographe. Chaque séance de prise de vue est soit libre, soit thématique ; dans ce dernier ces, le Modèle et le Photographe s’engagent à se consulter préalablement en définissant les spécificités afin que chacun s’y prépare.

Monsieur ……………………, cède au bénéficiaire, les droits d’exploiter l’œuvre intitulée “……………………” dont il est l’auteur à titre exclusive, et pour le monde entier, dans les supports de publication de son choix. La Direction est autorisée à faire exploiter l’œuvre par des sociétés prestataires de services, au Burkina Faso et à l’internationale.

Le présent contrat définit les conditions de cession des droits d’exploitation des photographies décrites en annexe 1 (les photographies “) réalisées par le Cédant pour le Cessionnaire.

L’Auteur cède à l’association les droits patrimoniaux attachés à l’œuvre, et notamment la possibilité : de la reproduire, l’enregistrer, la numériser ; de l’exposer, la représenter ; de l’utiliser, la diffuser (à des fins commerciales ou non) ; de la modifier, la retoucher, l’adapter, la traduire, y faire des adjonctions ou suppressions ;

L’auteur cède à l’éditeur, qui accepte, pour lui et pour ses ayants droits, dans les termes des dispositions ci-après énoncées, le droit exclusif d’éditer, d’adapter d’imprimer, de reproduire, de publier, et de vendre ledit ouvrage dont le titre définitif est « …………………… »

1. L’éditeur confie au traducteur, qui accepte, le soin de traduire personnellement de la langue ……………………en langue française l’ouvrage de ……………………ayant pour titre original ……………………dont l’éditeur certifie détenir par la présente les droits exclusifs de publication en langue française.

La présente cession est consentie pour une durée de ……………………années. A l’expiration de cette durée, le contrat sera tacitement reconduit pour une durée de ………….années (s), sauf envoi par l’une des parties d’une lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 moi avant l’échéance du contrat. Dans cette dernière hypothèse, le contrat prendra fin sans formalité supplémentaire à l’échéance d

La présente cession est consentie pour une durée de ……………………années. A l’expiration de cette durée, le contrat sera tacitement reconduit pour une durée de ………..années, sauf envoi par l’une des parties d’une lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant l’échéance =du contrat. Dans cette dernière hypothèse le contrat prendra fin sans formalité supplémentaire à l’échéance du t

Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles l’Auteur accepte gracieusement de céder les droits patrimoniaux qu’il/elle détient sur son Œuvre, selon les modalités ci-après définies. Le Cessionnaire est entièrement subrogé dans tous droits cédés. Il pourra les aliéner, en concéder les licences, et poursuivre tout contrefacteur, même pour des faits antérieurs à la ces

Le présent contrat est un contrat de prestation de services ayant pour objet la mission suivante :

Le Client confie au Prestataire une mission consistant à répondre aux besoins suivants : (indiquer les besoins du client et les services que le prestataire s’engage à fournir pour y répondre) Dans le cadre de cette mission, le Prestataire s’engage à mettre ses collaborateurs à la disposition du Client si cela est nécessaire pour la bonne exécution de la mission.